CCML conserve son permis d'exploitation de l'SNP. Toutefois, CCML n'achemine pas actuellement les ordres des clients vers l'SNP, et l'SNP ne fonctionne pas actuellement comme une plateforme de négociation active pour les abonnés. L'accès à la négociation des abonnés n'est pas actuellement disponible. Si l'accès des abonnés est réactivé, les modalités de connectivité et d'accès seront communiquées séparément.

Types d'ordres pris en charge L'SNP n'offre pas actuellement de types d'ordres actifs destinés aux abonnés. Les références à la fonctionnalité d'ordre à cours limité, aux mécanismes de saisie des ordres et à d'autres fonctionnalités de négociation sont présentement inactives, à moins et jusqu'à ce que l'SNP soit réactivé pour la négociation des abonnés.

Pour chaque ordre et chaque transaction, l'SNP de Coinsquare prendra en charge les données de piste de vérification exigées en vertu des règles applicables, y compris, selon le cas :

Numéro de participant

Numéro de la place de marché [à déterminer]

Type de compte (c.-à-d. client à exécution d'ordres seulement / non-client / compte propre)

Identifiant du client (c.-à-d. identifiant d'entité juridique ou numéro de compte client, selon le cas)

Durée de validité (c.-à-d. bonne jusqu'à annulation / exécution intégrale ou annulation / exécution immédiate ou annulation)

Priorité d'appariement des ordres de l'SNP L'SNP n'exploite pas actuellement de carnet d'ordres à cours limité central actif pour la négociation des abonnés. La logique d'appariement historique et les mécanismes de priorité des ordres ne sont pas actuellement opérationnels tant que le flux d'ordres est acheminé par l'intermédiaire de Robinhood. Toute taille minimale d'ordre, tout échelon, ou toute convention d'affichage des cours acheteur/vendeur applicable à la négociation des abonnés de l'SNP sera communiqué si et lorsque la négociation de l'SNP sera réactivée.

Dernière mise à jour le 14 septembre 2026

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