Déclaration sur les actifs cryptographiques - USD Coin

Coinsquare Capital Markets Inc. (« Coinsquare ») offre des contrats cryptographiques d’achat et de vente de USD Coin en accord avec la dispense de prospectus accordée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) dans la décision de dispense datée du 12 Octobre 2022 Les droits d’action en dommages-intérêts et le droit de résiliation prévus à l’article 130.1 de la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et dans les lois similaires des autres territoires de compétence de l’ACVM ne s’appliquent pas à une information fausse ou trompeuse contenue dans le présent énoncé dans la mesure où un contrat de cryptomonnaie est distribué en vertu de la dispense de prospectus susmentionnée.

Aucune autorité de réglementation des valeurs mobilières au Canada ou dans toute autre juridiction n’a exprimé d’opinion sur les actifs cryptographiques (ou les contrats cryptographiques) qui sont disponibles sur la plateforme de Coinsquare, y compris une opinion selon laquelle les actifs cryptographiques ne sont pas eux-mêmes des titres et/ou des dérivés.

Coinsquare a compilé les informations contenues dans cette déclaration sur les actifs cryptographiques au meilleur de ses capacités sur la base des informations publiquement disponibles. 

L'USDC est soutenu par des actifs entièrement sous réserve, échangeable sur une base de 1:1 contre des dollars américains, et régi par Centre, un consortium par abonnement formé par Coinbase et Circle, qui établit des normes techniques, politiques et financières pour les monnaies stables (stablecoins). En tant que norme ouverte et contrat intelligent public, l'USDC a rapidement développé le plus grand écosystème de monnaie stable de toute l’industrie des cryptomonnaies.

Comme pour tous les actifs, investir dans USD Coin n’est pas sans risques d’ordre général. La plupart de ces risques sont identifiés et expliqués dans notre déclaration de risque.

Les sections pertinentes de la déclaration des risques sont les suivantes : 

Risque de plateforme, Risques liés au manque de recul, Volatilité des prix, Diminution potentielle de la demande mondiale d’actifs numériques, Possibilité de marchés illiquides, Transferts d’actifs numériques irréversibles, Risques de concentration, Incertitude de la réglementation, Les institutions financières peuvent refuser de soutenir les transactions impliquant des actifs numériques, La chaîne de blocs des actifs numériques peut temporairement ou définitivement se séparer et/ou se diviser, Risque de cybersécurité, Livraisons, Problèmes avec la cryptographie sous-jacente aux réseaux d’actifs numériques, Risque lié à Internet, Système en boucle ouverte, Risque si une entité obtient une part de 51 % du réseau d’actifs numériques, Augmentation possible des frais de transaction, Augmentation possible des frais de service, Compte limité du Fonds canadien de protection des investisseurs, Absence de droit de vote, Garde des actifs numériques, Assurance contre le risque de garde, Menaces pour les actifs physiques de Coinsquare, Épidémie de Covid-19, Utilisation de l’effet de levier, Arrêt, Suspension et interruption des actifs numériques. 

En plus des risques d’ordre général, nous décrivons ci-dessous certains risques spécifiques à USD Coin. Bien que nous nous efforçons d’identifier toutes les sources de risque, nous vous encourageons à effectuer vos propres recherches et à vous assurer que vous êtes à l’aise d’investir dans USD Coin.

Fiabilité de l'arrimage de l'USDC au dollar américain

Le jeton USDC est disponible sur plusieurs réseaux

Pour être mis disponible à la négociation sur la plateforme de Coinsquare, un actif numérique doit passer les examens de diligence raisonnable suivants:

1. Évaluation du droit des valeurs mobilières de Coinsquare;
2. Audit de sécurité des actifs numériques de Coinsquare;
3. Nouvelle analyse du modèle d’affaire des actifs numériques.

Coinsquare entreprend ces trois niveaux de diligence raisonnable afin de déterminer si l’actif numérique est conforme à nos obligations légales et réglementaires, s’il est sécurisé et si des données historiques soutiennent une analyse de rentabilité bénéfique. Le Comité des nouveaux produits de Coinsquare doit donner son approbation finale pour qu’un nouvel actif numérique soit mis à disposition sur la plateforme.

1. CIRCLE. « What is USDC? », Circle APIs, mai 2022.
   [https://developers.circle.com/docs/what-is-usdc]
2. MAKER. « A Guide to Dai Stats », 15 décembre 2020.
   [https://blog.makerdao.com/a-guide-to-dai-stats/]
3. NATASHA, Kumar.  « Circle releases first monthly USDC collateral report », The Times Hub, 17 juillet 2022.
   [https://thetimeshub.in/circle-releases-first-monthly-usdc-collateral-report/14218/]
4. COINMARKETCAP.  « USD Coin (USDC) ».
   [https://coinmarketcap.com/currencies/usd-coin/]